Legs, donation, DTU, assurance-vie, fondation familiale
En choisissant de transmettre tout ou partie de votre patrimoine en faveur du Collège des Bernardins :
- Vous faites vivre vos valeurs en soutenant un lieu de dialogue, de formation, d’émotion et de réflexion
- Vous assurez la pérennité et la modernité de l’édifice, dont la qualité architecturale est indissociable du projet qu’il porte
- Vous attachez votre nom et votre mémoire à un lieu où l’avenir de l’homme se construit depuis huit siècles.
Selon vos souhaits et votre situation, votre générosité en faveur du Collège des Bernardins peut s’exprimer de différentes façons.
Parce qu’elle est sous l’égide de la Fondation Notre Dame, reconnue d’utilité publique, les legs dont elle bénéficie sont exonérés des droits de succession. La Fondation des Bernardins est à même de recevoir tous types de biens, qu’il s’agisse d’immobilier (appartement, terrain, etc.), de valeurs mobilières (portefeuilles d’actions, obligations, etc.), de meubles (bijoux, œuvre d’art, etc.), ou bien de sommes d’argent.
Comment faire vivre votre patrimoine à travers les Bernardins et lui permettre de jouer un rôle actif de votre vivant ?
Dès maintenant, à travers divers mécanismes assortis des avantages fiscaux liés aux dons philanthropiques, soutenez le Collège des Bernardins et permettez à votre patrimoine de jouer un rôle actif de votre vivant :
- La donation sans réserve transmet la pleine propriété.
- La donation en nue-propriété réserve au donateur la jouissance et les revenus du bien.
- La donation temporaire d’usufruit confie à un tiers l’usufruit d’un bien pendant une période limitée décidée par le donateur. A terme, en récupérant l’usufruit, le donateur recouvre la pleine propriété du bien. Pendant toute la durée de la donation, la valeur en pleine propriété du bien est exclue de l’assiette de l’ISF du donateur, cependant que le bénéficiaire de l’opération perçoit, lui, les revenus du bien.
- Le don de titres : dans la plupart des cas, aucune plus (ou moins)-value n’est constatée lors d’une cession de titres à la Fondation des Bernardins. Cette disposition permet au donateur de résoudre avantageusement le cas de taxation sur ses plus-values de titres.
Comment faire vivre votre patrimoine à travers les Bernardins et lui permettre de jouer un rôle actif de votre vivant ?
Support classique de l’épargne en France, il peut faire l’objet d’une transmission via la désignation de la Fondation des Bernardins comme bénéficiaire. Vous pouvez aussi désigner la Fondation des Bernardins comme bénéficiaire dit de second rang au cas où le bénéficiaire que vous aviez initialement désigné viendrait à décéder avant vous.
Témoignage
Soutenant les Bernardins depuis plusieurs années, j’ai décidé de pérenniser ma contribution à ce grand projet. C’est pourquoi j’ai désigné la Fondation des Bernardins bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie que j’ai souscrit. Ce procédé me permet de conserver à titre de précaution la propriété de la somme concernée jusqu’à mon décès, puis de continuer à accompagner une cause que je considère comme fondamentale. En effet, le Collège, dont la proposition est de très grande qualité, doit absolument poursuivre l’œuvre qu’il a entamée, car les sujets qu’il traite sont d’importance cruciale, non seulement pour la société d’aujourd’hui, mais aussi et surtout pour les générations qui nous suivront.
Françoise P. (région parisienne)
Une nouvelle possibilité : la fondation personnelle ou familiale
Depuis 2008, la Fondation Notre Dame dispose du statut de fondation abritante. Elle vous permet donc de créer votre propre fondation, dite « abritée », pour y recevoir votre donation ou legs. Cette solution a l’avantage de confier votre soutien à une entité autonome et personnalisée tout en bénéficiant du support juridique et administratif de la Fondation Notre Dame. La transmission de vos actifs à une fondation est totalement exonérée de droits de mutation. C’est donc bien l’intégralité de votre geste qui parvient à la cause que vous avez décidé de soutenir. C’est vous qui déterminez les bénéficiaires et les montants.