En 2012-2014, le département a prolongé les réflexions menées dans le programme « L’entreprise : formes de la propriété et responsabilités sociales » en vue d’analyser les fondements de l’entreprise et d’élaborer des propositions d’évolutions de son cadre institutionnel.

Retrouvez tout le programme des séances 2011-2014

Le programme de recherche approche l’entreprise à partir du travail des personnes, des  pouvoirs qui y opèrent, des structures juridiques sur lesquelles elle s’appuie. 

Les travaux tentent de saisir la réalité de l’entreprise dans sa dimension de système de coopération : plus qu’un objet de propriété, l’entreprise est analysée  comme un corps organique ordonné à un projet de création collective. 

Ils portent en particulier sur : 

• l’étude des modalités de l’engagement durable des hommes et des partenaires financiers dont les contributions conditionnent l’existence de l’entreprise,
• l’étude de la dimension « politique » de l’entreprise, au regard des finalités des personnes et du monde commun qu’elle construit,
• la manière dont se structurent les pouvoirs au sein de la sphère financière, depuis l’épargnant jusqu’à l’entreprise,
• les moyens de favoriser les engagements de long terme qui sont nécessaires aux entreprises. 

L’analyse de ces questions vise à proposer à la fois une théorie et une analyse des représentations de l’entreprise qui rendent compte de sa réalité de corps organique ordonné à la création collective, et à élaborer des propositions d’évolutions des structures et de son cadre institutionnel.

Ayant souligné l’importance du travail et des relations dans la constitution des potentiels de l’entreprise, celle-ci apparaît comme un espace de création collective. Le projet en a souligné la nature « politique » (mise en jeux d’une multiplicité de valeurs dont la juste articulation reste problématique) et conduit à réinterroger la place de l’entreprise entre État et société civile. De nouvelles formes de gouvernance ont été proposées : entreprises à mission, différenciation des actionnaires selon leur engagement sur le long terme, responsabilisation des entreprises transnationales (en lien avec les meilleurs spécialistes mondiaux du domaine). 

Dans le prolongement des propositions issues des travaux sur l’entreprise, le département a initié deux actions d’expérimentation et d’accompagnement : l’une sur la mise en place des administrateurs salariés dans les entreprises françaises, en partenariat avec RDS, IFA, et Pinsent Masons ; l’autre sur l’expérimentation de Sociétés à Objet Social Étendu, en partenariat avec Nutriset, le cabinet Leplay et le réseau Entrepreneurs d’avenir. 

Programme et comptes rendus

• 22 septembre 2014, « Qu’est-ce que le commun ? » - Christian Laval
  Compte rendu de la séance

• 13 mai 2014, « Etat d’avancement des axes Statuts et Constitutionnalisation » - Stéphane Vernac, Blanche Segrestin
  Compte rendu de la séance

• 14 mars 2014, « Les grandes entreprises et les instances de lutte contre la fraude fiscale : le jeu du chat et de la souris » - Carla Nagels
  Compte rendu de la séance

• 4 février 2014, « La croissance des entreprises : pour quoi, comment ? » - Nadine Levratto & Denis Carré
  Compte rendu de la séance

• 30 janvier 2014, « Séance de restitution des travaux de l’axe Finance » - Lionel Almeida, Tristan Auvray, Thomas Dallery, Sandra Rigot
  Compte rendu de la séance

• 12 décembre 2013, « Politiques de l’emploi et fonctionnements d’entreprise » - Laurent Duclos
  Exposé
  Compte rendu de la séance

• 14 novembre 2013, « La subordination » - Thomas Pasquier et Olivier Favreau
  Compte rendu de la séance (intervenant : O. Favereau)
  Compte rendu de la séance (intervenant : T. Pasquier)

• 4 octobre 2013, « La nouvelle loi de sécurisation de l’emploi : quels impacts en droit ? » - Elsa Peskine & Tania Sachs
  Compte rendu de la séance

• 4 octobre 2013, « Cession d’entreprise et préservation de l’emploi : quels droits pour les salariés dans les réformes à venir ? » - Stéphane Vernac
  Compte rendu de la séance

• 19 septembre 2013, « Entreprise et action collective : fondements anthropologiques » - Baudoin Roger – « Vers une Société à Objet Social Étendu » – Kevin Levillain
  Compte rendu de la séance

• 6 septembre 2013, Séminaire Inter-Institutions : UQAM, Clersé

• 13 juin 2013, « La responsabilité : Trois approches : philosophique, sociologique, gestionnaire » - Alain Loute, Olivia Nicol, Jean-Philippe Denis
  Compte rendu de la séance

• 21 mars 2013, « Droit et responsabilité sociale de l'entreprise : La responsabilité des multinationales et des sociétés mères » - François-Guy Trébulle & Charley Hannoun
  Compte rendu de la séance

• 14 février 2013, « La responsabilité sociale de l'entreprise » - Patrick d’Humières & Julie Bastianutti
  Compte rendu de la séance

• 17 janvier 2013, « Sur l'application de la codétermination dans les entreprises françaises » - Jean-Louis Beffa
  Compte rendu de la séance

• 06 décembre 2012, « La notion de pouvoir en droit privé » - Pascal Lokiec
  Compte rendu de la séance

• 22 novembre 2012, « Le « modèle allemand » : Histoire et pratique de la Mittbestimmung » - Bernd Zielinski & Jean-Jacques Cette
  Compte rendu de la séance

• 4 octobre 2012, « La gestion financière de l'entreprise » - T. de Tersant & A. François-Poncet
  Compte rendu de la séance

• 6 septembre 2012, « B Corporations and Benefit Corporations : a new type of companies for a new economy » - Dermot Hikisch
  Compte rendu de la séance

• 6 juin 2012, « L'Entrepreneuriat social et l'Economie Sociale et Solidaire » - Romain Stiline & Amandine Barthélémy
  Compte rendu de la séance

• 03 mai 2012, « Entre État et marché, l'apport d'Elinor Ostrom et de l’École de Bloomington » - Roland Pérez & Éloi Laurent
  Compte rendu de la séance

• 21-22 mars 2012, Séminaire Inter-Institutions: UQAM, Clersé, IFGE, UCL

• 15 février 2012, « Repenser la propriété et la responsabilité des personnes morales » - Aurore Chaigneau & Stéphane Vernac
  Compte rendu de la séance

• 05 décembre 2011, « L'entreprise au-delà de la finance » - André Orléan & Michel Aglietta
  Compte rendu de la séance

• 08 novembre 2011, « Santé au travail : quand le management n'est pas le problème, mais la solution ? » - Guy Minguet
  Compte rendu de la séance